CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 7 JUILLET 2025

Le prochain conseil aura lieu le lundi 7 juillet à 19H.

L'ordre du jour est le suivant :

Approbation du procès-verbal du 19/05/2025

Présentation du rapport d'activités 2024 de la médiathèque

0.2025.34 : Approbation des tarifs scolaires et périscolaires pour l'année scolaire 2025-

2026

0.2025.35 : Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

0.2025.36 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Amitié Brindas­

Chignolo Po

0.2025.37: Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association sportive de Brindas

(ASB)

0.2025.38 : Approbation du montant du versement 2025 pour le financement d'un emploi

administratif au sein de l'association USOL

0.2025.39 : Autorisation donnée au maire de solliciter une subvention auprès du

Département du Rhône pour des équipements sportifs de la salle de gymnastique

0.2025.40 : Autorisation donnée au maire de signer la convention constitutive d'un

groupement de commandes entre la CCVL et les Communes de Brindas, Grézieu-la­

Varenne, Messimy, Pollionnay, Thurins, Vaugneray et Yzeron

D.2025.41: Approbation d'un accord local pour la composition du conseil communautaire

de la CCVL à compter du prochain mandat de 2026

0.2025.42 : Approbation de la modification des statuts de la CCVL concernant la rubrique

"Patrimoine" suite à la restitution du local de l'OTVL à la commune d'Yzeron

0.2025.43 : Approbation de la convention de prêt à usage avec l'association "Les jardins

du Lyonnais et de la Xavière"

D.2025.44 : Approbation de la convention cadre pour l'enlèvement des graffitis sur le

domaine privé bordant le domaine public

D.2025.45 : Modification n°4 du PLU : décision du Conseil municipal de ne pas réaliser une

évaluation environnementale compte tenu de l'avis de la Mission Régionale de l'Autorité

Environnementale (MRAE)

D.2025.46 : Révision du plan local d'urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du

projet

D.2025.47: Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour

faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activités

D.2025.48 : Autorisation de recours aux contrats d'apprentissage pour l'année scolaire

2025/2026

Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de 'article L.2121-22 du

CGCT

Questions diverses