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CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2024

Le prochain conseil aura lieu le lundi 03 juin à 19H.

L'ordre du jour est le suivant :


Approbation du procès-verbal du 25/03/2024

D.2024-34 : Demande d'admission en non-valeur de produits irrécouvrables

D.2024-35: Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association sportive de Brindas (ASB) section gymnastique

D.2024-36 : Autorisation donnée à M. le Maire de solliciter des subventions dans le cadre de la réalisation de jardins familiaux

D.2024-37 : Approbation du projet d'implantation de panneaux de signalisation à LED à proximité de passages piétons et demande de subvention

D.2024-38 : Approbation de l'acquisition par l'ÉPORA de la parcelle cadastrée AP 296 située 22 rue des Varennes à Brindas

D.2024-39 : Autorisation donnée au maire de signer la convention de soutien avec CITÉO pour la lutte contre l'abandon sauvage des déchets ménagers

Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l'article L.2121-22 du CGCT

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