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CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2026

Approbation du procès-verbal du PV du 15/12/2025


D2026-01 : Présentation du CRACL 2024

D2026-02 : Débat d'Orientations Budgétaires

D2026-03 : Participations scolaires 2025-2026

D2026-04 : Modification du règlement des garanties d'emprunt pour la réalisation des logements sociaux dits BRS

D2026-05 : Autorisation donnée à l'EPORA de revendre les parcelles AR34 située 18 chemin du Chazottier et AR46 située 5 chemin de la Rivière d'Yzeron à la société SAGEC Rhône-Alpes pour la réalisation de 4 immeubles comprenant 73 logements

D2026-06: Approbation de la rétrocession de la parcelle AR 141 située chemin de la Traverse

D2026-07 : Transfert temporaire de la maîtrise d'ouvrage de la Commune de Brindas au SIAHVY pour la réalisation d'un diagnostic d'eaux pluviales, du réseau et des ouvrage publics sur le bassin versant de l'Yzeron sur le territoire communal


Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT


Questions diverses


 
 
 

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