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CONSEIL DU LUNDI 13 NOVEMBRE

Le prochain conseil aura lieu le lundi 13 novembre à 19H.

En voici l'ordre du jour :


Approbation du procès-verbal du 25/09/2023


D.2023-55 Présentation du rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement (Safi BOUKACEM – président du SIAHVY)

D.2023-56 Présentation du rapport d’activités 2022 du SAGYRC (Anne CHANTRAINE et Danielle GEREZ)

D.2023-57 Présentation du rapport d’activités 2022 du SMAGGA (Guillaume GIRAUD)


D.2023-58 Décision modificative n°1

D.2023-59 Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement pour l’opération de l’extension du groupe scolaire

D.2023-60 Autorisation de recourir à l’emprunt

D.2023-61 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

D.2023-62 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association sportive de Brindas (ASB)

D.2023-63 Attribution d’une subvention exceptionnelle pour les sinistrés des catastrophes naturelles au Maroc et en Libye

D.2023-64 Modification des commissions municipales et du nombre des membres suite à la nouvelle composition du conseil municipal

D.2023-65 Approbation de la convention de rétrocession de voirie et espaces communs de la zone 1AUa et de l’OAP du Guillermy

D.2023-66 Approbation du projet d’acte de vente des parcelles communales à l’OPAC

D.2023-67 Approbation de la promesse de cession de terrain pour l’installation d’un EHPAD spécialisé Alzheimer D.2023-68 Régularisation chemin du Soyard : approbation du projet d’acte et autorisation du maire à le signer

D.2023-69 Autorisation donnée au Maire de recruter des vacataires

D.2023-70 Modification du tableau des effectifs : modification de grade Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L.2121-22 du CGCT

Questions diverses

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