Le prochain conseil aura lieu le lundi 03 juillet 2023 à 19H.
L'ordre du jour est :
D.2023.37 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024.
D.2023.38 Tarifs scolaires et périscolaires pour l'année scolaire 2023-2024
D.2023.39 Autorisation donnée au Maire de signer les marchés de travaux lot 1 "menuiseries
extérieures" et lot 3 "renfort de charpente métallique" dans le cadre du réaménagement du local associatif situé 53 rue du Chapitre
D.2023.40 Autorisation donnée au Maire de signer la convention de transfert temporaire de maîtrise
d'ouvrage entre le SIAHVY et la Commune de Brindas
D.2023.41 Autorisation donnée au Maire de signer la convention-cadre avec le CNFPT pour la mise
en œuvre de formations organisées en INTRA et UNION
D.2023.42 Autorisation donnée au Maire de signer une convention unique avec le Centre de Gestion
du Rhône pour adhérer à la mission du référent déontologue de l'élu local
D.2023.43 Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un
besoin lié à un accroissement temporaire d'activités
D.2023.44 Autorisation de recours aux contrats d'apprentissage
D.2023.45 Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de
l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) de la commune
Compte tenu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L.2121-22 du CGCT
Questions diverses
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