top of page
dFichier 11X.png
dFichier 11X.png

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 3 JUILLET 2023

Le prochain conseil aura lieu le lundi 03 juillet 2023 à 19H.

L'ordre du jour est :

D.2023.37 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024.

D.2023.38 Tarifs scolaires et périscolaires pour l'année scolaire 2023-2024

D.2023.39 Autorisation donnée au Maire de signer les marchés de travaux lot 1 "menuiseries

extérieures" et lot 3 "renfort de charpente métallique" dans le cadre du réaménagement du local associatif situé 53 rue du Chapitre

D.2023.40 Autorisation donnée au Maire de signer la convention de transfert temporaire de maîtrise

d'ouvrage entre le SIAHVY et la Commune de Brindas

D.2023.41 Autorisation donnée au Maire de signer la convention-cadre avec le CNFPT pour la mise

en œuvre de formations organisées en INTRA et UNION

D.2023.42 Autorisation donnée au Maire de signer une convention unique avec le Centre de Gestion

du Rhône pour adhérer à la mission du référent déontologue de l'élu local

D.2023.43 Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un

besoin lié à un accroissement temporaire d'activités

D.2023.44 Autorisation de recours aux contrats d'apprentissage

D.2023.45 Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de

l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) de la commune

Compte tenu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L.2121-22 du CGCT

Questions diverses

38 vues

コメント


Pour aller plus loin

Naviguez plus simplement en découvrant les derniers posts du blog en cliquant ci-contre ou en vous rendant directement sur les différentes rubriques du blog :