Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 18 novembre :
L'ordre du jour est le suivant :
PROCES VERBAL CM DU 7 10 2024 3
PROCES VERBAL CM DU 30 09 2024 29
D.2024.62 Approbation de la convention tripartite Brindas- Vaugneray-Usol 2025-2027 pour le financement d'un emploi administratif.
D.2024.63 Révision du Plan Local d’Urbanisme - Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD).
D.2024.64 Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion administrative des dossiers de sinistre par le CDG69.
D.2024.65 Mise en place de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement
D.2024.66 Modification du tableau des effectifs Frédéric JEAN 57
Liste des décisions et questions diverses
Comments