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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2024

Le prochain conseil aura lieu le lundi 29 janvier à 19H.

L'ordre du jour est le suivant :


Approbation du procès-verbal du 18/12/2023

D.2024.01 : Débat d’Orientation Budgétaire

D.2024.02 : Mode de gestion des amortissements des immobilisations au 1er janvier 2024

D.2024.03 : Adoption du règlement budgétaire et financier(RBF)

D.2024.04 : Mise en œuvre des nouveaux panneaux lumineux d’information : acceptation de la subvention de la préfecture du Rhône et engagement à réaliser les travaux

D.2024.05 : Approbation de la convention avec la société Alliade Habitat relative à la gestion en flux des réservations de logements sociaux

D.2024.06 : Approbation de la convention avec la société Deux Fleuves Rhône Habitat relative à la gestion en flux des réservations de logements sociaux

D.2024.07 : Approbation de la convention avec la SFHE relative à les gestion en flux des réservations de logements sociaux

D.2024.08 : Approbation de la convention avec la société 3F Immobilière Rhône-Alpes relative à la gestion en flux des réservations de logements sociaux

D.2024.09 : Approbation de la convention avec la société CDC HABITAT relative à la gestion en flux des réservations de logements sociaux

D.2024.10 : Approbation de la convention avec la SEMC0DA relative à la gestion en flux des réservations de logements sociaux

12.     D.2024.11 : Approbation des ZAENR sur le territoire communal

D.2024.12 : Dénomination d’une voie

D.2024.13 : Mise en place du dispositif du Service Civique au sein de la collectivité

Questions diverses

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