Le prochain conseil aura lieu le lundi 08 juillet 2024.
L'ordre du jour est le suivant :
Approbation du procés-verbal du 03/06/2024
D.2024.40 : Présentation du rapport d'activités 2023 du SMAGGA
D.2024.41 : Tarifs scolaires et périscolaires pour l'année scolaire 2024-2025
D.2024.42: Attribution d'une subvention exceptionnelle a l'association Les Vallons de
l'espoir
D.2024.43 : Attribution d'une subvention à l'amicale des sapeurs-pompiers de Brindas
D.2024.44 : Attribution d'une subvention à l'association des jeunes sapeurs-pompiers de
Brindas-Vaugneray
D.2024.45 : Approbation du montant du versement 2024 pour le financement d'un emploi
administratif au sein de l'association USOL
D.2024.46: Approbation et autorisation de signature du contrat de mixité sociale entre la
Commune, L'État, I'EPORA et les principaux bailleurs sociaux intervenant sur le territoire
D.2024.47 : Approbation de la rétrocession des parcelles cadastrees ER 35 et ER 38, ainsi
que d'une bande de terrain, dans le cadre du projet d'aménagement de la zone 1AUa du
Guillermy
D.2024.48 : Autorisation donnée au maire d'acquérir les parcelles cadastrées AE 35, AL 37
et BO 67 pour la réalisation des jardins familiaux
D.2024.49 : Autorisation donnée au maire de signer le marché de maitrise d'œuvre relatif
au pôle sportif
D.2024.50 : Autorisation de recours aux contrats d'apprentissage pour l'année 2024/2025
D.2024.51 : Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face a un besoin lié a un accroissement temporaire d'activités
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