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CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUILLET 2024

Le prochain conseil aura lieu le lundi 08 juillet 2024.


L'ordre du jour est le suivant :

Approbation du procés-verbal du 03/06/2024


D.2024.40 : Présentation du rapport d'activités 2023 du SMAGGA

D.2024.41 : Tarifs scolaires et périscolaires pour l'année scolaire 2024-2025

D.2024.42: Attribution d'une subvention exceptionnelle a l'association Les Vallons de

l'espoir

D.2024.43 : Attribution d'une subvention à l'amicale des sapeurs-pompiers de Brindas

D.2024.44 : Attribution d'une subvention à l'association des jeunes sapeurs-pompiers de

Brindas-Vaugneray

D.2024.45 : Approbation du montant du versement 2024 pour le financement d'un emploi

administratif au sein de l'association USOL

D.2024.46: Approbation et autorisation de signature du contrat de mixité sociale entre la

Commune, L'État, I'EPORA et les principaux bailleurs sociaux intervenant sur le territoire

D.2024.47 : Approbation de la rétrocession des parcelles cadastrees ER 35 et ER 38, ainsi

que d'une bande de terrain, dans le cadre du projet d'aménagement de la zone 1AUa du

Guillermy

D.2024.48 : Autorisation donnée au maire d'acquérir les parcelles cadastrées AE 35, AL 37

et BO 67 pour la réalisation des jardins familiaux

D.2024.49 : Autorisation donnée au maire de signer le marché de maitrise d'œuvre relatif

au pôle sportif

D.2024.50 : Autorisation de recours aux contrats d'apprentissage pour l'année 2024/2025

D.2024.51 : Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face a un besoin lié a un accroissement temporaire d'activités


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