Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 30 septembre à 19H
L'ordre du jour est le suivant :
Approbation du procès-verbal du 08/07/2024
D.2024.52 : Présentation du rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public de
l'assainissement
D.2024.53 : Autorisation donnée au Maire de recourir à l'emprunt
D.2024.54 : Attribution d'une subvention à l'association des officiers de réserves et
réservistes de Lyon et du Rhône et signature de la convention de partenariat
D.2024.55 : Autorisation donnée au maire de signer les marchés de travaux relatifs à la
réalisation de travaux d'isolation, rafraîchissement et réaménagement du 1er et 2e étage
de la mairie
D.2024.56 : Renouvellement de l'adhésion à un groupement de commandes pour l'achat
d'électricité et de services associés et autorisation de signer les marchés et/ou accords
cadres et marchés subséquents.
D.2024.57: Approbation de la convention de réserve foncière n°69C120 "secteur Moncel Morillon" avec l'ÉPORA
D.2024.58 : Dénomination du local associatif multi activités situé rue du Chapitre
D.2024.59 : Désignation d'un délégué suppléant du conseil municipal au sein du SAGYRC
D.2024.60 : Renouvellement de la convention relative au dispositif de signalement des
actes de violence, de discrimination, de harcèlement et des agissements sexistes avec le
Centre de gestion du Rhône
D.2024.61 : Renouvellement de l'adhésion aux missions pluriannuelles proposées par le
centre de gestion du Rhône dans le cadre de la convention unique
Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l'article L.2121-22 du
CGCT
Questions diverses
Comments