le prochain conseil portant essentiellement sur le budget de la commune aurai lieu le lundi 25 mars à 19H.
Approbation du procès-verbal du 29/01/2024
D.2024.14 : Approbation du compte de gestion 2023
D.2024.15 : Approbation du compte administratif 2023
D.2024.16 : Affectation du résultat 2023
D.2024.17 : Vote des taux des impôts directs locaux
D.2024.18 : Adoption du Budget Primitif 2024
D.2024.19 : Attribution des crédits de subventions aux associations pour l’année 2024
D.2024.20 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Les Amoureux du livre"
D.2024.21 : Attribution des crédits de subventions au CCAS pour l'année 2024
D,2024.22: Attribution d'une subvention aux Brindasiens pour l'acquisition d'un récupérateur d'eaux pluviales
D.2024.23 : Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
D.2024.24 : Répartition du produit des concessions funéraires
D.2024.25 : Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement pour l'opération de l'extension du groupe scolaire
D.2024.26 : Participations scolaires 2023-2024
D.2024.27 : Participation de la Commune au fonctionnement du RASED pour l'année 2024
D.2024.28 : Modification du règlement relatif à l'octroi des garanties d'emprunt aux bailleurs sociaux
D.2024.29 : Approbation de l'acquisition par l'ÉPORA de la parcelle cadastrée AS 59 située 24 place de Verdun à Brindas
D.2024.30 : Approbation du projet de déport de la vidéoprotection de la commune à la gendarmerie de Vaugneray : demande de subvention et approbation de la convention de partenariat
D.2024.31 : Désignation d'un nouveau conseiller municipal de la liste "Brindas, agir avec ambition pour l'avenir" au sein du comité de jumelage de Chignolo Po
D.2024.32 : Approbation de la participation de la Commune à la consultation menée par le Centre de gestion du Rhône concernant l'assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel
D.2024.33 : Approbation du principe d'organisation d'un référendum local concernant la vente d’une partie ou de la totalité du parc des sports, située sur la parcelle AB64 d'une surface totale de 33170m2 située 6103 chemin de la rivière d'Yzeron, et de son inscription à un prochain conseil municipal
Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l'article L.2121-22 du CGCT
Questions diverses
