Le prochain conseil aura lieu le lundi 23 mai. L'ordre du jour est le suivant :
Approbation du procès-verbal du 30/03/2023
2. D.2023.28 : Autorisation donnée au Maire de solliciter des subventions dans le cadre des
travaux de réaménagement du local associatif situé rue du Chapitre à Brindas
3. D.2023.29 : Autorisation donnée au Maire de solliciter des subventions dans le cadre de
l'acquisition de 3 panneaux lumineux d'information
4. D.2023.30 : Autorisation donnée au Maire de signer les marchés de travaux dans le cadre
du réaménagement d'un bâtiment artisanal en local associatif situé rue du Chapitre à
Brindas
5. D.2023.31 : Autorisation donnée au Maire de signer la convention constitutive d'un
groupement de commandes entre la CCVL et les Communes de Brindas, Grézieu-la-
Varenne, Messimy, Pollionnay, Thurins, Vaugneray et Yzeron
6. D.2023.32 : Approbation et signature de la convention de partenariat et d'objectifs avec la
MJC pour une période de trois ans
7. D.2023.33 : Autorisation donnée au Maire de signer la convention d'utilisation de locaux de
la Commune de Craponne comme centre médico-scolaire intercommunal
8. D.2023.34 : Autorisation donnée au Maire de signer la convention entre la Commune de
Brindas et le Centre de gestion du Rhône pour la mission d'archivage pluriannuel
9. D.2023.35 : Autorisation donnée au Maire de signer la convention entre la Commune de
Brindas et la CCVL pour l'occupation partagée des locaux concernant l'accueil de loisirs à
Brindas
10. D.2023.36 : Autorisation donnée au Maire de signer un acte notarial rectificatif de vente au
profit de la Commune d'une parcelle située 115 route du Bouleau à Brindas
11. Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L.2121-22 du
CGCT
12. Questions diverses
