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CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2023

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 20 mars

il sera essentiellement centré sur le budget. L'ordre du jour est le suivant :


Approbation du procès-verbal du 20/02/2023

D. 2023.15 : Approbation du compte de gestion 2022

D. 2023.16 : Approbation du compte administratif 2022

D. 2023.17 : Affectation du résultat 2022

D.2023.18 : Vote des taux des impôts directs locaux

D; 2023.19 : Adoption du Budget Primitif 2023

D.2023.20 : Attribution des crédits de subventions aux associations pour l'année 2023

D.202321 : Attribution des crédits de subventions 2023 pour le CCAS

D.2023.22 : Attribution d‘une subvention aux Brindasiens pour l‘acquisition d'un

récupérateur d'eaux pluviales

D.2023.23 : Révision de l'autorisation de programme et des crédits de paiement pour

l‘opération de l‘extension du groupe scolaire

D. 202324 : Participations scolaires pour l'année 2022-2023

D. 2023.25 : Approbation de la convention entre la Commune de Brindas et le Syndicat de

|'0uest Lyonnais pour l'instruction des demandes d‘autorisation et actes relatifs à

l‘occupation et à l'utilisation du sol

D.2023.26 : Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de construire dans le

cadre du réaménagement d'un bâtiment artisanal en locaux associatifs

D.2023.27 : Reconnaissance de limite d‘un chemin rural, chemin de la Madone :

approbation du projet et autorisation donnée au Maire pour le signer


Compte-rendu des décisions prises parle Maire dans le cadre de l'article L.2121-22 du

CGCT

Questions diverses


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