Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 20 mars
il sera essentiellement centré sur le budget. L'ordre du jour est le suivant :
Approbation du procès-verbal du 20/02/2023
D. 2023.15 : Approbation du compte de gestion 2022
D. 2023.16 : Approbation du compte administratif 2022
D. 2023.17 : Affectation du résultat 2022
D.2023.18 : Vote des taux des impôts directs locaux
D; 2023.19 : Adoption du Budget Primitif 2023
D.2023.20 : Attribution des crédits de subventions aux associations pour l'année 2023
D.202321 : Attribution des crédits de subventions 2023 pour le CCAS
D.2023.22 : Attribution d‘une subvention aux Brindasiens pour l‘acquisition d'un
récupérateur d'eaux pluviales
D.2023.23 : Révision de l'autorisation de programme et des crédits de paiement pour
l‘opération de l‘extension du groupe scolaire
D. 202324 : Participations scolaires pour l'année 2022-2023
D. 2023.25 : Approbation de la convention entre la Commune de Brindas et le Syndicat de
|'0uest Lyonnais pour l'instruction des demandes d‘autorisation et actes relatifs à
l‘occupation et à l'utilisation du sol
D.2023.26 : Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de construire dans le
cadre du réaménagement d'un bâtiment artisanal en locaux associatifs
D.2023.27 : Reconnaissance de limite d‘un chemin rural, chemin de la Madone :
approbation du projet et autorisation donnée au Maire pour le signer
Compte-rendu des décisions prises parle Maire dans le cadre de l'article L.2121-22 du
CGCT
Questions diverses
