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CONSEIL MUNICIPAL DU 8 NOVEMBRE 2021

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 8 novembre à 19H

L'ordre du jour est le suivant :

Présentation des rapports d'activités 2020 du SIAHVY

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 septembre 2021

1. D.2021-56 Décision modificative n°2

2. D.2021-57 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association des Officiers de réserves et

réservistes de Lyon et du Rhône

3. D.2021-58 Attribution du marché public relatif à la vidéo protection

4. D.2021-59 Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'extension de l'école maternelle et primaire

suite au concours restreint

5. D.2021-60 Approbation de l'acquisition par l'ÉPORA de la parcelle cadastrée AP 229 située 16 rue des

Varennes

6. D.2021-61 Autorisation donné au maire de signer la convention avec la CCVL relative au reversement à la

commune de Brindas, de subventions pour les études, les équipements de suivi de consommations et la

maîtrise d'œuvre pour l'économie énergétique dans les bâtiments publics, dans le cadre de l'AMI-SEQUOIA

et du groupement MIMOSA

7. D.2021-62 Adhésion aux missions pluriannuelles proposées par le Centre de gestion du Rhône dans le

cadre d'une convention unique

Compte rendu des décisions prises par le M. le maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT.

Questions diverses


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