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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2021

Le prochain conseil municipal aura lieu lundi 27 septembre à 19H

l'ordre du jour le suivant :

Présentation du rapport d'activités 2020 du SIDESOL

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 juillet 2021

D.2021-50 Admission en non-valeur

D.2021-51 Autorisation donnée au maire de déposer le permis de construire pour les travaux de réfection du clocher de l'église de Brindas .

D.2021-52 Autorisation donnée au maire de signer l'acte de convention avec le Syndicat Mixte d'Hydraulique Agricole du Rhône (S.M.H.A.R.) pour une autorisation de passage sur des terrains privés appartenant à la Commune .

D.2021-53 Approbation de l'adhésion de la Commune de Brindas au Syndicat Mixte d'Hydraulique Agricole du Rhône(S.M.H.A.R.)

D.2021-54 Autorisation donnée au maire de signer l'acte de vente au profit de la Commune pour l'acquisition du rez-de-chaussée commercial, cadastré AS 55, situé 4 place de Verdun .

D.2021-55 Approbation des nouveaux statuts du SYDER

D.2021-56 Autorisation de recours aux contrats d'apprentissage .

D.2021-57 Actualisation du tableau des effectifs de la commune : modifications de temps de travail et de grade

Compte rendu des décisions prises par le M. le maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT.

Questions diverses page

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