CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 2 NOVEMBRE 18h

Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 2 novembre à 18H à la grande salle des fêtes de Brindas .

L'ordre du jour est le suivant :

Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 21 septembre 2020

Présentation du Rapport annuel 2019 du SIAVHY (S. BOUKACEM)

Présentation du rapport annuel 2019 du SAGYRC (A. CHANTRAINE ET D. GEREZ)

1. D.2020-70 : Admissions en non-valeur

2. D.2020-71 : Effacement de dettes suite à jugement

3. D.2020-72 : Logements sociaux : approbation du règlement 2020 d'attribution de subventions

4. D.2020-73 : Logements sociaux : attribution d'une subvention à la société 3 F Immobilière Rhône-Alpes pour le programme 2, rue des Varennes

5. D.2020-74 : Subvention exceptionnelle pour les communes sinistrées des Alpes Maritimes après le passage de la tempête Alex

6. D.2020-75 : Formation des élus : orientations, crédits et modalités d'exercice

7. D. 2020-76 : Désignation d'un correspondant défense

8. D. 2020-77 : Désignation du représentant de la Commune au sein de l'Association du Fichier Commun du Rhône

9. D.2020-78 : Désignation de Conseiller Municipaux au sein des commissions municipales

10. D.2020-79 : Convention avec la société Hivory relative au relais de télécommunication SFR

11. D.2020-80 : Acquisition de la parcelle AR 278 : approbation du projet d'acte et autorisation au Maire de le signer

12. D.2020-81 : Approbation du projet de bail commercial à signer avec le gérant de la crêperie située 7 placette du Jardin de Marie

13. D.2020-82 : Mise en place d'un document Unique : approbation de la convention avec le CDG69


Questions diverses

43 vues

Pour aller plus loin

Naviguez plus simplement en découvrant les derniers posts du blog en cliquant ci-contre ou en vous rendant directement sur les différentes rubriques du blog : 

Inscrivez-vous à la newsletter du blog

© 2021 - Ensemble Pour Brindas