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CONSEIL MUNICIPAL DU 24 OCTOBRE 2022

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 24 octobre à 19H.


L'ordre du jour est le suivant :


Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 septembre 2022

D.2022-48 : Rapport du SIAHVY : rapport sur le prix et la qualité du service public de

l’assainissement 2021– M. BOUKACEM

D.2022-49 : Décision modificative N° 2

D.2022-50 : Élection d’un nouvel adjoint

D.2022-51 : Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant du conseil

municipal au sein du SIAVHY

D.2022-52 : Désignation d’un délégué suppléant du conseil municipal au sein du SYDER

D.2022-53 : Désignation d’un délégué suppléant du conseil municipal au sein du

SIDESOL

D.2022-54 : Désignation de conseillers municipaux dans les différents organismes

D.2022-55 : Désignation d’un représentant de la liste « Brindas agir avec ambition pour

l’avenir » au sein de diverses commissions

D.2022-56 : Approbation de la Convention Territoriale globale (CTG) entre la CAF du

Rhône, la CCVL et ses communes membres pour la période du 1er janvier 2022 au 31

décembre 2026 et autorisation de signature

D.2022-57 : Autorisation de conclure un contrat d’apprentissage sur un poste de

responsable de projet informatique

D.2022-58 : Modification du tableau des effectifs


Questions diverses

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