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CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2020

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 21 septembre à 19H à la grande salle des fêtes

L’ordre du jour est le suivant :

Information sur démission d'un conseiller municipal et installation de son remplaçant

Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 10 juillet 2020

Présentation du Rapport annuel 2019 de la médiathèque (A. CHANTRAINE)

1. D.2020-56 : Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité locale - ZAC des Verchères

2. D.2020-57 : Effacement de dettes suite à jugement

3. D.2020-58 : Amortissements

4. D.2020-59 : Revêtement de sols de l'aire de jeux du bassin du Pontay : approbation du projet et demande de subvention

5. D.2020-60 : Contrôle d'accès dans divers bâtiments communaux : approbation du projet et

demande de subvention

6. D.2020-61 : Rénovation du clocher et de la toiture de l'église Saint Biaise : approbation du projet et demande de subvention

7. D.2020-62 : Extension du groupe scolaire : approbation du projet d'extension et de sa localisation

8. D.2020-63 : Acquisition de la parcelle AT 52 située 53 rue du Chapitre

9. D.2020-64 : Etablissement de la liste des membres de la commission communale des impôts directs (C.C.I.D.)

10. D.2020-65 : Etablissement de la liste des membres de la commission intercommunale des impôts directs (C.I.I.D.)

11. D.2020-66 : Désignation de représentants de la Commune au sein de la Commission Locale d'Évaluation des charges (C.L.E.C.) de la C.C.V.L

12. D.2020-67 : Modification du nombre de membres de la commission achat et nomination d'un nouveau membre

13. D.2020-68 : Assurances contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel : adhésion de la Commune au contrat groupe proposé par le Centre de Gestion du Rhône

14. D.2020-69 : Modification du tableau des effectifs de la commune : modification de temps de travail et modification de grade

Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT.

Questions diverses

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