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CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2021

Le prochain conseil aura lieu le lundi 12 juillet à 19H.

L'ordre du jour est le suivant :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1A juin 2021

D.2021-42 Plan de relance : Transformation numérique de l'enseignement - approbation du projet

d'investissement et de la demande de subvention

D.2021-43 Autorisation donnée au maire de signer la convention d'un groupement de commande entre les

communes de Brindas, Grézieu-la-Varenne, Messimy et Yzeron, pour le marché public relatif à l'achat de

produits et de matériels d'entretien

D.2021-44 Tarifs scolaires et périscolaires : années scolaire 2021-2022

D.2021-45 Appel à projet « Les Micro-folies » : approbation du projet de candidature de la Commune de

Brindas

D2021-46 Approbation de la convention tripartite Brindas - Vaugneray - US0L pour le financement d'un

emploi administratif et approbation du montant du versement annuel 2021

D.2021-47 Révision du PLU : lancement de la procédure

D.2021-48 Modification du cadre d'emploi d'un poste d'agent de voirie et actualisation du tableau des

effectifs

D.2021-49 Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un

besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

Compte rendu des décisions prises par le M. le maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT.

Questions diverses


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