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CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DÉCEMBRE 2021

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 20 décembre 2021 à 19H

L'ordre du jour est le suivant :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 novembre 2021


D.2021-64 Présentation du rapport d'activités 2020 du SIPAG

D.2021-65 Présentation du rapport d'activités 2020 de la médiathèque

D.2021-66 Décision modificative n°3

D.2021-67 Vote des crédits d'investissements nécessaire avant le vote du budget primitif 2022

D.2021-68 Autorisation donnée au maire de signer les marchés publics relatifs à la fourniture de produits

et de petits matériels d'entretien, de produits d'hygiène et de courtoisie, dans le cadre d'un groupement

de commandes avec les communes de Grézieu-la-Varenne, Yzeron, et Messimy

D.2021-69 Demande de garantie d'emprunt d'Immobilière 3F Rhône-Alpes pour la construction de 11

logements sociaux PLUS et 4 logements sociaux PLAI pour le programme immobilier du 2 rue des

Varennes à Brindas

D.2021-70 Autorisation donnée au maire de signer l'acte de cession amiable avec la CCVL concernant le

transfert de propriété des installations d'éclairage public situées sur les voies du PAE des Andrés à

Brindas

D.2021-71 Autorisation donnée au maire de signer le bulletin d'adhésion au Syndicat Mixte Hydraulique et

Agricole du Rhône(S.M.H.A.R.)pour l'irrigation de la parcelle BO 68, située lieu-dit Les Roulattes

D.2021-72 Acquisition de la parcelle cadastrée AV 20 située lieudit Les Sauzes - Approbation du projet

d'acte de vente et autorisation du maire à le signer

D.2021-73 Acquisition de la parcelle cadastrée BV 102 située lieudit Naizy - Approbation du projet d'acte

de vente et autorisation du maire à le signer

D.2021-74 Autorisation donnée au maire de signer la convention avec le Centre de gestion du Rhône pour

l'adhésion au dispositif relatif au signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et

d'agissements sexistes dans la fonction publique.


Compte rendu des décisions prises par le M. le maire dans le cadre de l'article L2122-22 du CGCT.

Questions diverses

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