Le prochain conseil aura lieu le lundi 14 décembre à 19H
L' ordre du jour est le suivant :
Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 2 novembre 2020
Présentation du Rapport annuel 2019 du SIPAG (Mme Béatrice DUMORTIER)
Présentation du Rapport annuel 2019 du SIDESOL (Mr Guillaume GIRAUD et Mr Laurent FERLET)
1. D. 2020-83 : Décision modificative N°3
2. D. 2020-84 : Vote des crédits d'investissement nécessaires avant le vote du budget primitif 2021
3. D.2020-85 : Convention tripartite BRINDAS/VAUGNERAY/USOL ; avenant n° 2 : approbation du
montant 2020 de la prise en charge d'une partie du coût d'un emploi administratif et de la
modification du terme de la convention
4. D.2020-86 : Approbation du règlement du conseil municipal
5. D.2020-87 : Acquisition des parcelles BP 26 et 27 situées 84 route du Bouleau : approbation du
projet d'acte et autorisation au maire de le signer
6. D.2020-88 : Approbation et signature de la convention de transfert temporaire de maîtrise
d'ouvrage au SIAHVY pour les travaux d'eaux pluviales route de la Pillardière à Brindas
7. D.2020-89 : Poste de responsable de l'urbanisme : approbation de la signature d'un contrat de
trois ans et modification du tableau des effectifs
8. D.2020-90 : Action Sociale de la Commune : Adhésion de la Commune au CNAS
Questions diverses
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