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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE

Le prochain conseil aura lieu le lundi 14 décembre à 19H

L' ordre du jour est le suivant :


Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 2 novembre 2020

Présentation du Rapport annuel 2019 du SIPAG (Mme Béatrice DUMORTIER)

Présentation du Rapport annuel 2019 du SIDESOL (Mr Guillaume GIRAUD et Mr Laurent FERLET)


1. D. 2020-83 : Décision modificative N°3

2. D. 2020-84 : Vote des crédits d'investissement nécessaires avant le vote du budget primitif 2021

3. D.2020-85 : Convention tripartite BRINDAS/VAUGNERAY/USOL ; avenant n° 2 : approbation du

montant 2020 de la prise en charge d'une partie du coût d'un emploi administratif et de la

modification du terme de la convention

4. D.2020-86 : Approbation du règlement du conseil municipal

5. D.2020-87 : Acquisition des parcelles BP 26 et 27 situées 84 route du Bouleau : approbation du

projet d'acte et autorisation au maire de le signer

6. D.2020-88 : Approbation et signature de la convention de transfert temporaire de maîtrise

d'ouvrage au SIAHVY pour les travaux d'eaux pluviales route de la Pillardière à Brindas

7. D.2020-89 : Poste de responsable de l'urbanisme : approbation de la signature d'un contrat de

trois ans et modification du tableau des effectifs

8. D.2020-90 : Action Sociale de la Commune : Adhésion de la Commune au CNAS


Questions diverses

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